Quatre notions à distinguer
L’expression « faire vérifier la machine » peut désigner plusieurs opérations réglementaires. Leur contenu dépend de la famille d’équipement, de son état — neuf ou déjà utilisé —, de son installation et de l’événement concerné. La VGP, la mise en service et la remise en service ne sont donc pas interchangeables.
L’examen d’adéquation occupe une place particulière : il constitue l’un des examens prévus dans certaines vérifications de mise ou de remise en service. Le présenter comme un contrôle toujours autonome conduirait à simplifier excessivement le dispositif.
Vue d’ensemble : quelle opération, à quel moment ?
| Opération | Objet et moment | Base principale |
|---|---|---|
| Examen d’adéquation | Vérifier l’adéquation de l’appareil aux travaux, aux risques et aux conditions d’utilisation prévues | Article 5-I de l’arrêté du 1er mars 2004 |
| Vérification de mise en service | Avant la première utilisation, avec un contenu adapté au caractère neuf ou d’occasion et à l’installation | Code du travail et arrêté applicable à l’équipement |
| VGP | En cours d’exploitation, à la périodicité fixée pour la famille et l’usage | R. 4323-23 et arrêtés applicables |
| Vérification de remise en service | Après les événements définis par le texte applicable, avant la réutilisation concernée | Code du travail et dispositions de l’arrêté applicable |
Plusieurs de ces opérations peuvent intervenir au cours de la vie du même équipement. Leur enchaînement ne se déduit pas du seul marquage CE ni de la date d’achat : il faut identifier le régime correspondant à l’équipement et à sa configuration.
L’examen d’adéquation : l’équipement convient-il au travail prévu ?
L’article 5-I de l’arrêté du 1er mars 2004 définit l’examen d’adéquation des appareils de levage. Il consiste à vérifier que l’appareil est approprié aux travaux à effectuer et aux risques auxquels les travailleurs sont exposés, et que les opérations prévues restent compatibles avec les conditions d’utilisation définies par le fabricant.
L’analyse porte notamment sur les charges, les hauteurs, les accessoires, la stabilité, l’environnement, les circulations et les conditions réelles d’utilisation. Son périmètre doit être défini dans le cadre de la mise en service, de la remise en service ou du régime particulier applicable à la location.
Chez AF Inspection, l’examen d’adéquation est proposé à partir de 155 € HT. Consultez la page tarifs pour connaître les prix de base, puis faites confirmer le périmètre sur devis.
La vérification de mise en service : un contenu variable
La mise en service vise à s’assurer, avant l’utilisation, que l’équipement et son installation répondent aux exigences qui leur sont applicables. Les opérations à réaliser ne sont pas identiques pour un appareil neuf, un appareil d’occasion, un équipement installé à demeure ou un matériel mobile.
Pour certains appareils de levage neufs dont l’aptitude à l’emploi a déjà été vérifiée dans les conditions prévues, l’article 13 de l’arrêté du 1er mars 2004 maintient l’examen d’adéquation et les essais de déclenchement des dispositifs de sécurité. Dans les autres situations, des examens ou épreuves supplémentaires peuvent être nécessaires. Une déclaration CE ne permet donc pas, à elle seule, de conclure qu’aucune vérification de mise en service n’est requise.
Le cas particulier de la location
Pour certains appareils de levage d’occasion loués sans support particulier, l’article 15-II de l’arrêté du 1er mars 2004 prévoit un régime adapté lorsque les VGP ont été régulièrement réalisées. L’entreprise utilisatrice doit notamment traiter l’adéquation et, si la configuration le nécessite, l’installation, le montage et le fonctionnement. Le dernier rapport du loueur est donc une pièce utile, mais il ne résume pas à lui seul toutes les obligations sur le site d’utilisation.
La VGP : le suivi pendant l’exploitation
La vérification générale périodique recherche les détériorations susceptibles de créer un danger, notamment au regard de l’état de conservation et des dispositifs de sécurité. Sa périodicité dépend du texte applicable à l’équipement et parfois de ses conditions d’emploi.
Pour les appareils et accessoires de levage, les principales règles figurent dans l’arrêté du 1er mars 2004. Certaines machines mobiles, dont des matériels de compactage répondant aux catégories réglementaires, relèvent de l’arrêté du 5 mars 1993. Il ne faut donc pas attribuer toutes les périodicités au même arrêté. Le tableau de notre page VGP aide à repérer la famille concernée.
À titre d’exemple, un chariot élévateur est présenté dans notre référentiel avec une vérification tous les 6 mois à partir de 90 €HT. La configuration et l’usage restent à confirmer avant l’intervention.
La remise en service : après certains événements
Une remise en service peut être requise lorsqu’un événement défini par le texte applicable est susceptible d’affecter la sécurité : démontage suivi d’un remontage, changement de site ou de configuration dans certains cas, accident, transformation ou réparation importante. Une opération d’entretien courant ne déclenche pas automatiquement cette vérification.
Il faut donc qualifier l’intervention réalisée et ses effets sur la résistance, la stabilité, les organes essentiels et les dispositifs de sécurité. Lorsque la vérification de remise en service est exigée, elle doit être effectuée avant la réutilisation concernée ; la date encore valide de la prochaine VGP ne la remplace pas.
Chez AF Inspection, la remise en service est proposée à partir de 80 € HT. Une prise en charge prioritaire peut être organisée après confirmation du contrôle nécessaire et de ses conditions.
Cas pratiques : quelle analyse mener ?
| Situation | Réponse à confirmer |
|---|---|
| Achat d’une nacelle neuve | Identifier les opérations de mise en service applicables, puis fixer la première échéance de VGP |
| Chariot élévateur loué pour un chantier | Contrôler les rapports du loueur et traiter l’adéquation ainsi que les examens nécessaires sur le site |
| Organe essentiel remplacé sur un pont roulant | Déterminer si la réparation relève d’une remise en service avant réutilisation |
| Grue auxiliaire destinée à une charge différente | Revoir l’adéquation, les limites du fabricant et les autres vérifications éventuellement requises |
| Nacelle arrivée à son échéance périodique, sans événement particulier | Réaliser la VGP correspondant à sa catégorie et à son usage |
Pour identifier le bon contrôle, indiquez dans votre demande de devis le type d’équipement, son état neuf ou d’occasion, son mode d’installation et l’événement concerné. Ces informations permettent de définir le périmètre avant de chiffrer l’intervention.
Une traçabilité adaptée à chaque vérification
Les résultats des vérifications applicables doivent être consignés et les rapports externes conservés ou précisément référencés selon les règles du registre de sécurité. Il ne s’agit pas d’annexer indistinctement quatre rapports à chaque équipement, mais de pouvoir présenter les justificatifs correspondant aux opérations réellement requises. Consultez notre guide sur le registre de sécurité pour organiser ce suivi.